Introduction a l’étude de droit




INTRODUCTION :
PREMIERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF

CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT

SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT

1-     La règle de droit est la règle morale
2- La règle de droit est la règle religieuse

SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT
 1- La règle de droit est générale et abstraite
 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive

CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF

SECTION 1- LES SOURCES PRINCIPALES
 1- La constitution
 2- La loi
 3- Les règlements
 4- La coutume

SECTION 2- LES SOURCES INTERPRETATIVES
1- La jurisprudence
2- La doctrine
CHAPITRE 3- LES BRANCHES DU DROIT

SECTION 1- LES BRANCHES DU DROIT PRIVE
 1- Le droit civil
 2- Le droit des affaires
 3- Le droit social
 4- Le droit judiciaire prive
 5- Le droit pénal
 6- Le droit international prive
SECTION 2- LES BRANCHES DU DROIT PUBLIC
 1- Le droit constitutionnel
 2- Le droit administratif
 3- Le droit des finances publiques
 4- Le droit fiscal
 5- Le droit international public

DEUXIEME PARTIE : LES DROITS SUBJECTIFS

CHAPITRE 1 : LES SUJETS DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LA PERSONNE PHYSIQUE
1- L’acquisition de la personnalité juridique
2- L’identification de la personne physique
3- Le régime de la capacité juridique

SECTION 2- LA PERSONNE MORALE
1- Les grandes distinctions entre les sociétés
2- L’acquisition de la personnalité morale et ses effets

CHAPITRE 2- LES SOURCES DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES ACTES JURIDIQUES
1- L’acte unilatéral et la convention
2- Les actes a titre gratuit et les actes a titre onéreux
3- Les actes sous seing prive et les actes authentiques

SECTION 2 – LES FAITS JURIDIQUES
1- Les faits volontaires
2- Les faits involontaires
CHAPITRE 3 – LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX
1- Les catégories des droits extrapatrimoniaux
2- Le régime des droits extrapatrimoniaux

SECTION 2- LES DROITS PATRIMONIAUX
1- Les catégories de choses
2- Les droits portant sur les choses

TTROISIÈME PARTIE : L’ORGANISATION JUDICIAIRE

CHAPITRE 1- LES TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN

SECTION 1- LES TRIBUNAUX COMMUNAUX ET D’ARRONDISSEMENTS
1- Organisation
2- Attributions

SECTION 2 -LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE
1- Organisation
2- Attributions

SECTION 3- LA COUR D’APPEL
1- Organisation
2- Attributions

SECTION 4- LA COUR SUPREME
1- Organisation
2- Attributions

CHAPITRE 2 – LES JURIDICTIONS DE COMMERCE

SECTION 1- ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
SECTION 2- ATTRIBUTIONS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE

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