Introduction a l’étude de droit
INTRODUCTION :
PREMIERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF
CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE
DROIT
SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT
1-
La
règle de droit est la règle morale
2-
La règle de droit est la règle religieuse
SECTION
2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT
1- La règle de droit est générale et
abstraite
2- La règle de droit est obligatoire et coercitive
CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF
SECTION
1- LES SOURCES PRINCIPALES
1- La constitution
2- La loi
3- Les règlements
4- La coutume
SECTION
2- LES SOURCES INTERPRETATIVES
1- La jurisprudence
2- La doctrine
CHAPITRE 3- LES BRANCHES DU DROIT
SECTION
1- LES BRANCHES DU DROIT PRIVE
1- Le droit civil
2- Le droit des affaires
3- Le droit social
4- Le droit judiciaire prive
5- Le droit pénal
6- Le droit international prive
SECTION
2- LES BRANCHES DU DROIT PUBLIC
1- Le droit constitutionnel
2- Le droit administratif
3- Le droit des finances publiques
4- Le droit fiscal
5- Le droit international public
DEUXIEME PARTIE : LES DROITS SUBJECTIFS
CHAPITRE 1 : LES SUJETS DES DROITS
SUBJECTIFS
SECTION
1- LA PERSONNE PHYSIQUE
1- L’acquisition de la personnalité
juridique
2- L’identification de la personne physique
3- Le régime de la capacité juridique
SECTION
2- LA PERSONNE MORALE
1- Les grandes distinctions entre les
sociétés
2- L’acquisition de la personnalité morale et ses effets
CHAPITRE 2- LES SOURCES DES DROITS
SUBJECTIFS
SECTION
1- LES ACTES JURIDIQUES
1- L’acte unilatéral et la convention
2- Les actes a titre gratuit et les actes a titre onéreux
3- Les actes sous seing prive et les actes authentiques
SECTION
2 – LES FAITS JURIDIQUES
1- Les faits volontaires
2- Les faits involontaires
CHAPITRE 3 – LA CLASSIFICATION DES DROITS
SUBJECTIFS
SECTION
1- LES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX
1- Les catégories des droits
extrapatrimoniaux
2- Le régime des droits extrapatrimoniaux
SECTION
2- LES DROITS PATRIMONIAUX
1- Les catégories de choses
2- Les droits portant sur les choses
TTROISIÈME PARTIE : L’ORGANISATION JUDICIAIRE
CHAPITRE 1- LES TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN
SECTION
1- LES TRIBUNAUX COMMUNAUX ET D’ARRONDISSEMENTS
1- Organisation
2- Attributions
SECTION
2 -LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE
1- Organisation
2- Attributions
SECTION
3- LA COUR D’APPEL
1- Organisation
2- Attributions
SECTION
4- LA COUR SUPREME
1- Organisation
2- Attributions
CHAPITRE 2 – LES JURIDICTIONS DE COMMERCE
SECTION
1- ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
SECTION
2- ATTRIBUTIONS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT
2- La règle de droit est obligatoire et coercitive
2- La loi
3- Les règlements
4- La coutume
2- La doctrine
2- Le droit des affaires
3- Le droit social
4- Le droit judiciaire prive
5- Le droit pénal
6- Le droit international prive
2- Le droit administratif
3- Le droit des finances publiques
4- Le droit fiscal
5- Le droit international public
2- L’identification de la personne physique
3- Le régime de la capacité juridique
2- L’acquisition de la personnalité morale et ses effets
2- Les actes a titre gratuit et les actes a titre onéreux
3- Les actes sous seing prive et les actes authentiques
2- Les faits involontaires
2- Le régime des droits extrapatrimoniaux
2- Les droits portant sur les choses
2- Attributions
2- Attributions
2- Attributions
2- Attributions
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