Cours : introduction a l’étude de droit - S3

Introduction a l’étude de droit

INTRODUCTION :

PREMIERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF

CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT

SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT

1-     La règle de droit est la règle morale

2- La règle de droit est la règle religieuse

SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT

 1- La règle de droit est générale et abstraite
 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive

CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF

SECTION 1- LES SOURCES PRINCIPALES

 1- La constitution
 2- La loi
 3- Les règlements
 4- La coutume

SECTION 2- LES SOURCES INTERPRETATIVES

1- La jurisprudence
2- La doctrine

CHAPITRE 3- LES BRANCHES DU DROIT

SECTION 1- LES BRANCHES DU DROIT PRIVE

 1- Le droit civil
 2- Le droit des affaires
 3- Le droit social
 4- Le droit judiciaire prive
 5- Le droit pénal
 6- Le droit international prive

SECTION 2- LES BRANCHES DU DROIT PUBLIC

 1- Le droit constitutionnel
 2- Le droit administratif
 3- Le droit des finances publiques
 4- Le droit fiscal
 5- Le droit international public

DEUXIEME PARTIE : LES DROITS SUBJECTIFS

CHAPITRE 1 : LES SUJETS DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LA PERSONNE PHYSIQUE

1- L’acquisition de la personnalité juridique
2- L’identification de la personne physique
3- Le régime de la capacité juridique

SECTION 2- LA PERSONNE MORALE

1- Les grandes distinctions entre les sociétés
2- L’acquisition de la personnalité morale et ses effets

CHAPITRE 2- LES SOURCES DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES ACTES JURIDIQUES

1- L’acte unilatéral et la convention
2- Les actes a titre gratuit et les actes a titre onéreux
3- Les actes sous seing prive et les actes authentiques

SECTION 2 – LES FAITS JURIDIQUES

1- Les faits volontaires
2- Les faits involontaires

CHAPITRE 3 – LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX

1- Les catégories des droits extrapatrimoniaux
2- Le régime des droits extrapatrimoniaux

SECTION 2- LES DROITS PATRIMONIAUX

1- Les catégories de choses
2- Les droits portant sur les choses

TTROISIÈME PARTIE : L’ORGANISATION JUDICIAIRE

CHAPITRE 1- LES TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN

SECTION 1- LES TRIBUNAUX COMMUNAUX ET D’ARRONDISSEMENTS

1- Organisation
2- Attributions

SECTION 2 -LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE

1- Organisation
2- Attributions

SECTION 3- LA COUR D’APPEL

1- Organisation
2- Attributions

SECTION 4- LA COUR SUPREME

1- Organisation
2- Attributions

CHAPITRE 2 – LES JURIDICTIONS DE COMMERCE

SECTION 1- ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE

SECTION 2- ATTRIBUTIONS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE

Telecharger